Engagement Anti-pourriel

À PROPOS DE COGECO

Cogeco Connexion (www.cogeco.ca) regroupe l’ensemble des opérations canadiennes de câblodistribution de Cogeco Communications Inc. Cogeco Connexion est le deuxième câblodistributeur en importance en Ontario et au Québec, en terme de nombre de clients abonnés au service de base en câblodistribution. Grâce à ses réseaux bidirectionnels à large bande, Cogeco Connexion fournit à sa clientèle résidentielle et d’affaires, des services de Télévision analogique et numérique, d’Internet haute vitesse (« IHV ») ainsi que de Téléphonie.

INTRODUCTION

Cogeco Connexion (« Cogeco ») est déterminé à faire preuve de transparence relativement au respect de la Loi canadienne antipourriel et de ses règlements afférents (« LCAP ») dans les communications électroniques de l’organisation.

À cette fin, l’Engagement en matière d’antipourriel de Cogeco est un énoncé officiel des droits et des obligations mis à la disposition des tiers. Cet engagement vise à informer les tiers :

Des pratiques responsables et transparentes adoptées par Cogeco dans ses communications électroniques;
De l’identité des personnes à contacter chez Cogeco pour toute question concernant les communications électroniques; et
Des façons de se désabonner des communications électroniques de Cogeco.

Ce document comprend également une série de réponses à des questions sur les pourriels et sur les pratiques de Cogeco.

APPLICATION ET PORTÉE

Cet Engagement en matière d’antipourriel s’applique à Cogeco Connexion.

De manière générale, notre Engagement en matière d’antipourriel s’applique à tout message électronique commercial (« MÉC ») envoyé par Cogeco à des tiers. Il est complété par un ensemble de procédures et de politiques d’affaires assurant que de tels messages respectent la LCAP. Les communications électroniques de Cogeco avec des tiers doivent respecter les exigences établies par la LCAP et mises en application par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (« CRTC »), le Bureau de la concurrence et le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada. La LCAP régit tous les MÉCs, qui sont des messages dont l’un des objets est d’encourager la participation à une activité commerciale.

QUE FAIT COGECO POUR RESPECTER LA LCAP ?

En plus du présent Engagement, Cogeco a entrepris les initiatives suivantes pour s’assurer que nous respectons la LCAP :

1. Cogeco vous facilite la gestion de vos préférences de communication

Nos clients peuvent choisir et gérer leurs préférences de communication en allant sur Mon Compte.

Vous pouvez mettre à jour vos préférences de communication en tout temps en visitant Mon Compte, accessible sur notre site Web. Vous recevrez une confirmation lorsque vos changements auront été appliqués.

Vous pouvez retirer votre adresse courriel de l’abonnement à nos communications en tout temps. Cependant, si nous avons plus d’une adresse courriel inscrite à votre compte, vous aurez peut-être à spécifier laquelle des adresses vous souhaitez retirer.

2. Cogeco a modifié les pieds de page de ses courriels

Cogeco a modifié les pieds de page de ses courriels afin de se conformer aux exigences de contenu de la LCAP. Selon la LCAP, tous les MÉCs doivent inclure certaines informations obligatoires. Par exemple, Cogeco doit :

Clairement identifier Cogeco en tant qu’expéditeur du MÉC
Fournir au destinataire un moyen facile de contacter Cogeco, tel qu’une adresse postale et l’un ou l’autre des moyens suivants:
- un numéro de téléphone avec une boîte vocale active;
- une adresse courriel; ou
- une adresse Internet; et
fournir un mécanisme de désabonnement fonctionnel.

En conséquence, les pieds de page des courriels ont été mis à jour dans les communications électroniques de Cogeco, selon les exigences de la LCAP.

3. Cogeco a intégré des mécanismes de désabonnement

Cogeco a intégré des mécanismes de désabonnement à toutes ses communications électroniques pertinentes afin de se conformer aux exigences de la LCAP. Selon la LCAP, chaque MÉC doit comprendre un mécanisme de désabonnement et toute demande de désabonnement doit être traitée dans un maximum de 10 jours ouvrables. En conséquence, Cogeco a mis en place un processus uniforme qui assure que toutes les demandes de désabonnement seront respectées. Vous pouvez, en tout temps, vous désabonner des MÉCs envoyés par Cogeco en suivant le processus décrit dans le MÉC que vous recevez, en mettant à jour vos préférences sur Mon Compte ou en contactant le Service à la clientèle.

POURQUOI RECEVEZ-VOUS UN MÉC DE COGECO ?

Cogeco peut envoyer de temps à autre les MÉCs suivants :

Des MÉCs envoyés aux clients actuels ou potentiels de Cogeco (particuliers ou entreprises) par les services de marketing, e-business, d’expérience client, par l’équipe de vente de Cogeco ou tout autre département de Cogeco. Ces MÉCs peuvent avoir un objectif de prospection ou encore viser à répondre à une demande d’information ou de renseignements;
Des MÉCs envoyés aux fournisseurs de services actuels ou potentiels par différentes unités d’affaires de Cogeco. Par exemple, Cogeco pourrait contacter des employés potentiels de façon électronique à des fins de recrutement;
Des MÉCs envoyés aux partenaires d’affaires actuels ou potentiels de Cogeco. Par exemple, Cogeco entretient des relations, entre autres, avec des agences de recrutement et des partenaires d’affaires.

Si vous avez reçu un MÉC de Cogeco et que vous pensez que vous n’auriez pas dû le recevoir, vous pouvez vérifier si vous avez déjà fourni votre consentement à l’effet de recevoir des MÉCs ou encore si ce message est couvert par la LCAP.

Consentement exprès : Vous pouvez vérifier que vous avez donné votre consentement exprès à Cogeco (ou vérifier l’état de votre consentement) en consultant vos préférences dans Mon Compte.
Consentement tacite : Cogeco peut déduire votre consentement tacite si :
- Cogeco a avec vous une relation d’affaires existante ou une relation d’affaires antérieure qui s’est terminée il y a moins de deux ans (par exemple, si vous êtes un ancien client);
- Cogeco a reçu de vous une demande de renseignements au cours des 6 derniers mois;
- Vous avez communiqué votre adresse courriel à un employé de Cogeco et le MÉC envoyé est en lien avec votre rôle et votre fonction dans votre entreprise. Par exemple :
  - vous avez fourni une carte d’affaires à un employé de Cogeco;
  - vous avez publié votre adresse courriel (par exemple, sur un site Internet d’entreprise ou dans une brochure).

COGECO PEUT-IL VOUS ENVOYER UN MESSAGE ÉLECTRONIQUE MALGRÉ LA LCAP ?

Si vous recevez une communication électronique de Cogeco, il se peut que le message soit exempté selon la LCAP et que de ce fait, ne constitue pas un MÉC. Cela pourrait être le cas si :

Vous avez un lien personnel avec l’employé de Cogeco qui vous a contacté, ce qui signifie que vous avez déjà eu une communication directe, volontaire et bidirectionnelle avec cet employé;
Vous avez un lien familial avec l’employé de Cogeco qui vous a contacté par courriel;
Le MÉC est envoyé par Cogeco à une entreprise avec laquelle Cogeco a une relation d’affaires en cours (par exemple : un partenaire d’affaires ou un fournisseur de services);
Le MÉC vous a été envoyé par Cogeco en réponse à une demande de votre part (par exemple, vous avez contacté Cogeco et le Service à la clientèle vous a répondu par courriel);
Le MÉC vous a été envoyé par Cogeco afin de faire valoir un droit ou une obligation juridique.

Notre consentement n’est pas requis pour que Cogeco vous envoie certains types de messages, bien que vous puissiez tout de même vous désabonner pour ne plus recevoir de messages semblables. Les types de messages que Cogeco peut vous envoyer sans obtenir votre consentement sont des messages électroniques qui :

Sont envoyés une fois, suite à une référence d’un client actuel, d’un fournisseur de services, d’un partenaire d’affaires ou d’un employé de Cogeco qui a aussi un lien personnel ou familial, ou une relation d’affaires avec vous;
Ne contiennent qu’une demande de soumission ou d’estimation;
Ne font que faciliter ou confirmer une transaction;
Ne fournissent que de l’information sur les garanties, les rappels de produits ou la sécurité des produits et services de Cogeco;
Ne fournissent que de l’information au sujet de :
- votre utilisation actuelle des produits et services de Cogeco ou vos achats courants;
- votre abonnement, votre adhésion ou vos comptes Cogeco actuels (par exemple, si votre contrat arrive à terme prochainement; ou
Constitue la livraison d’un produit ou d’un service de Cogeco (incluant les mises à jour et les mises à niveau).

Si vous êtes toujours d’avis que vous avez reçu un MÉC de Cogeco alors que vous n’auriez pas dû le recevoir, veuillez nous contacter immédiatement (voir les coordonnées ci-dessous), et nous règlerons rapidement la situation (dans les 10 jours ouvrables).

Veuillez toutefois noter que vous pourriez continuer à recevoir des messages électroniques qui ne sont pas de nature promotionnelle (et qui sont exemptés de la LCAP) ou que la loi nous oblige à vous transmettre.

MÉDIAS SOCIAUX ET INFORMATION PUBLIÉE EN LIGNE

Vous pourriez être contacté par un employé de Cogeco via un média social si :

Vous êtes connecté à cet employé de Cogeco sur le réseau social;
Vous avez indiqué, dans les paramètres de préférence, que vous acceptez de recevoir des messages concernant de nouvelles occasions d’affaires; ou
Vous avez publié votre adresse courriel (par exemple, sur un site de média social) et n’avez pas indiqué que vous ne vouliez pas recevoir aucun MÉC.

Dans tous les cas, le MÉC envoyé doit être est en lien avec le rôle et la fonction que vous occupés.

QUE FAIRE SI VOUS NE SOUHAITEZ PLUS RECEVOIR DES MÉCS DE COGECO ?

Chez Cogeco, nous prenons très au sérieux notre conformité aux lois. Vous pouvez vous désabonner en tout temps de nos MÉCs en suivant le processus décrit dans le MÉC que vous avez reçu, en visitant Mon compte ou en appelant le Service à la clientèle, et nous retirerons votre adresse de nos listes dans les dix (10) jours ouvrables.

AMENDEMENT À CET ENGAGEMENT ANTIPOURRIEL

Au besoin, Cogeco révisera et mettra à jour cet Engagement en matière d’antipourriel afin de demeurer au fait des lois et règlements, des nouvelles technologies, des standards, de nos pratiques d’affaires et des préoccupations des tiers. Une version à jour de cet Engagement sera disponible en tout temps sur cette page. Si des changements majeurs étaient apportés, l’avis à cet effet sera mis en évidence (incluant, au besoin, un avis par courriel des changements à cet Engagement).

QUESTIONS OU PRÉOCCUPATIONS À PROPOS DE CET ENGAGEMENT EN MATIÈRE D'ANTIPOURRIEL ?

Cogeco a désigné son Chef de la protection des renseignements personnels comme étant la personne responsable du respect de cet Engagement en matière d’antipourriel :

Caroline Dignard
Vice-présidente, Affaires juridiques et Chef de la protection des renseignements personnels

Cogeco Connexion.
5, Place Ville-Marie, bureau 1700
Montréal (Québec)
H3B 0B3

Par téléphone : 514-764-4700

Par courriel : vieprivee@cogeco.com

Version 2014.1
Révisée en juillet 2014

Veuillez noter que les versions française et anglaise de cet Engagement en matière d’antipourriel ont la même valeur légale.

Offre d’une durée limitée qui ne s’adresse qu’aux nouveaux clients ou aux anciens clients de Cogeco ayant mis fin à tous leurs services depuis plus de 6 mois.

Notre réseau combine fibre optique et câbles coaxiaux. Offert là où la technologie le permet. Pour usage exclusivement personnel et résidentiel. Visitez cogeco.ca pour plus de détails. Les photos sont présentées à titre indicatif seulement.

INSTALLATION ET ACTIVATION

Des frais d'activation de 20 $ seront facturés pour l'activation du service.

Des frais de 130$ par visite de technicien pour une installation professionnelle standard s'appliqueront. Des frais d'installation supplémentaires peuvent s'appliquer pour les travaux supplémentaires demandés. Un paiement préautorisé par carte de débit ou de crédit et le regroupement des services sur une seule facture peuvent être requis.

Des frais de résiliation pouvant aller jusqu'à 75 $ par service seront facturés aux clients qui annulent leurs services avant la fin de la période de l'offre. Non applicable au Québec.

Abonnez-vous sur www.hayu.com/cogeco

OFFRE VENDREDI FOU 2023

Cette offre est valable entre le 13 et 26 novembre 2023. Afin de bénéficier des 2 premiers mois gratuits, vous devez rester abonné à cette offre pendant la période d'engagement de 12 mois qui suit immédiatement votre abonnement à l'offre Vendredi fou. Dans le cas où vous annulez votre service avant la fin de la période d'engagement, les 2 premiers mois seront facturés rétroactivement sur votre compte lors de l'annulation du service.

INTERNET

Des frais supplémentaires s’appliquent en cas d’excédent de la limite d’utilisation établie pour chaque forfait Internet de Cogeco. Voir les détails. Les vitesses de téléchargement et de téléversement peuvent varier en fonction de l'achalandage sur Internet, des périphériques distants, de la configuration du réseau, de l'utilisation d'équipement sans fil et d'autres facteurs. Voir les détails. Les services Cogeco Sécurité incluent 2 installations sans frais pour ordinateur de bureau et/ou ordinateur portable avec tous les forfaits Internet. Les services Cogeco Sécurité GO avec installations illimitées sont offerts au prix régulier de 5,99 $ par mois pour les ordinateurs, les téléphones intelligents, les tablettes et autres appareils sans fil. Voir les détails. L’utilisation des points d’accès Internet sans fil de Cogeco est gratuite et illimitée pour les clients de Cogeco et limitée pour ceux qui ne font pas affaire avec Cogeco. Voir les détails. ULTRAFIBREMD.

Les modules Wi-Fi requièrent un abonnement au forfait Internet UltraFibre 40 ou supérieur.

UltraFibre 1Gig Illimité : Jusqu’à 1 Gbit/s de vitesse de téléchargement totale en combinant plusieurs appareils, dont au moins une connexion filaire (Ethernet) et à une ou plusieurs connexions sans fil au modem 1 Gig de Cogeco. Jusqu'à 940 Mbps peut être atteinte lors de la connexion sur un appareil Internet personnel en utilisant une connexion filaire (Ethernet).

EPICO

EPICO fournit l’accès combiné aux services de Télévision et Internet de Cogeco incluant un abonnement Télé, une Boîte EPICO 4K et un abonnement minimal au forfait UltraFibre 60 Illimité avec un modem Wi-Fi.

Les vitesses de téléchargement et de téléversement, la qualité du signal et de l’image peuvent varier en fonction de divers facteurs.

Les chaînes peuvent varier en fonction des régions. Les chaînes aux choix ne peuvent être modifiées qu’une seule fois par tranche de 30 jours. La liste de chaînes présélectionnées des forfaits ne peut pas être modifiée. Certaines chaînes peuvent comporter des frais additionnels et/ou compter pour plusieurs choix. Le visionnement du contenu (enregistré ou non)est limité au Canada.

Les chaînes disponibles avec les fonctionnalités Reprendre et Récemment diffusées peuvent varier selon les restrictions liées aux droits des contenus et au visionnement.

Un abonnement séparé à NetflixMD est nécessaire pour regarder le contenu. Comptabilisé dans l’utilisation mensuelle du forfait Internet du client.

L’app EPICO donne accès aux chaînes incluses dans le forfait EPICO auquel le client est abonné.

Certaines chaînes incluses dans le forfait EPICO peuvent ne pas être disponibles à l’extérieur de la maison en vertu de restrictions sur la distribution de contenu. Le visionnement du contenu est limité au Canada.

Sur Demande requiert l’abonnement au forfait Télé comprenant la chaîne correspondante. La disponibilité des titres en achat sont sujets à un abonnement actif à un forfait EPICO et à la disponibilité de ces titres dans la programmation Sur Demande. Les films en location sont disponibles pour la durée mentionnée à l’écran.

Les enregistrements sont disponibles pour un maximum de 365 jours ou jusqu'à la fin de votre service EPICO. Par défaut, les enregistrements les plus anciens seront automatiquement supprimés jusqu'au nombre d'heures disponibles dans votre banque. Des blocs d’heures d’enregistrements peuvent être ajoutés à certains forfaits EPICO (jusqu’à 1 000 heures de capacité d’enregistrement).

Un forfait EPICO comprenant un Enregistreur EPICO 4K infonuagique est requis pour visionner les enregistrements télé à l’intérieur et à l’extérieur de la maison).

Un enregistreur infonuagique 4K par téléviseur. Chaque Boîte EPICO 4K ou Enregistreur EPICO 4K additionnel est disponible au prix de 7$ par mois.

TÉLÉVISION

Le service Télé de Cogeco requiert la location d’un décodeur numérique ainsi qu’un abonnement au forfait Chaînes de base. Les chaînes peuvent varier en fonction des régions. Les forfaits Télé et le choix de chaînes ne peuvent être modifiés qu’une seule fois par tranche de 30 jours. Certaines chaînes peuvent comporter des frais additionnels et/ou compter pour plusieurs choix. La liste de chaînes présélectionnées des forfaits ne peut pas être modifiée. Requis pour visionner du contenu 4K : (i) une télévision 4K et un décodeur 4K, (ii) un abonnement aux chaînes SD/HD qui correspondent aux chaînes 4K.

L’accès aux applications mobiles nécessite un abonnement au forfait télé comprenant la chaîne correspondante. Tous les visionnements sur les applications mobiles utilisent de la bande passante qui est comprise dans le forfait Internet ou de téléphonie cellulaire auquel le client est abonné. Des frais de consommation excédentaire pourraient s’appliquer, dans la mesure où l’abonné excède les limites d’utilisation de transfert de données (Go) liées à son forfait. Le visionnement du contenu est limité au Canada.

Le service TiVo de Cogeco nécessite : (i) la location d’un décodeur TiVo, (ii) un modem Wi-Fi et (iii) un abonnement au service Internet de Cogeco. Chaque téléviseur supplémentaire combiné à un Enregistreur TiVo requiert la location d’un décodeur TiVo HD. Des frais d’installation peuvent s’appliquer pour toute prise supplémentaire. Le transfert de données entre les décodeurs TiVo et l’Internet pour fournir des informations de programmation est comptabilisé dans l’utilisation mensuelle du forfait Internet du client. Des frais supplémentaires s’appliquent si le client excède les limites d’utilisation de transfert de données (Go) liées à son forfait Internet. Le visionnement du contenu est limité au Canada. TiVo®. Apple®. YouTube®

Bob Marley: One Love → ©2024 Paramount Pictures. Madame Web → © & ™ 2024 MARVEL. ©2024 CPII. Tous droits réservés. The Iron Claw → © 2023 HOUSE CLAW RIGHTS LLC. BRITISH BROADCASTING CORPORATION. TOUS DROITS RÉSERVÉS.

L'OFFRE SUR CRAVE:

Nouveaux clients: Cette offre prend fin le 31 mai 2024. L’offre sur Crave comprend une économie mensuelle de 20 $ pendant 2 mois consécutifs pour les nouveaux clients Télé s’abonnant à Crave ou 25$ pendant 2 mois consécutifs pour les nouveaux clients Télé s’abonnant à Crave avec Starz. À la fin de la période de cette offre, le prix alors en vigueur du forfait s’appliquera. Le prix régulier du forfait peut changer en tout temps. Cette offre ne s’adresse qu’aux nouveaux clients Télé de Cogeco. Chaque client admissible ne peut bénéficier de cette offre qu'une seule fois pendant la période de l'offre. Les prix peuvent varier pour toute autre combinaison. Crave ou Crave avec Starz est éligible avec un nouveau forfait Télé de Cogeco, une connexion Internet et un accès à l’application Crave. Elle est comptabilisée dans la consommation Internet du client. Le visionnement du contenu est limité au Canada. Le client doit être un nouveau client Télé de Cogeco (c’est-à-dire un client qui n’était pas client Télé de Cogeco dans les 120 derniers jours).

Clients Existants Cette offre prend fin le 31 mai 2024. L’offre sur Crave comprend une économie mensuelle de 10 $ pendant 4 mois consécutifs pour les clients Télé actuels s’abonnant à Crave ou 12,50$ pendant 4 mois consécutifs pour les clients Télé actuels s’abonnant à Crave avec Starz. À la fin de la période de cette offre, le prix alors en vigueur du forfait s’appliquera. Le prix régulier du forfait peut changer en tout temps. Cette offre ne s’adresse qu’aux actuels clients Télé de Cogeco. Chaque client admissible ne peut bénéficier de l’offre qu'une seule fois pendant la période de l'offre. Les prix peuvent varier pour toute autre combinaison. L'offre Crave ou Crave avec Starz est éligible uniquement aux clients actuels Télé de Cogeco sur certains forfaits et nécessite une connexion Internet et l'accès à l'application Crave. Elle est comptabilisée dans la consommation Internet du client. Le visionnement du contenu est limité au Canada. Les clients Télé de Cogeco existants doivent être de nouveaux abonnés de Crave ou Crave avec STARZ (c’est-à-dire un client Télé de Cogeco qui n'a pas reçu Crave ou Crave avec STARZ dans les 120 derniers jours).

TÉLÉPHONIE RÉSIDENTIELLE

L'équipement téléphonique doit rester à la même adresse où il avait été installé initialement pour fonctionner en cas d'urgence et pour que le 911 associé l'appel à la bonne adresse.

ÉQUIPEMENT TÉLÉPHONIQUE RÉSIDENTIEL

L'équipement téléphonique de nouvelle génération n'inclut pas de batterie de secours externe. La batterie peut être achetée séparément pour certains modèles (Hitron CODA-4589 et Arris TG3452G) jusqu'à épuisement des stocks. Les équipements Sagemcom (F@ST3896) ne comprennent pas de batterie de secours.Voir les détails

Abonnement à un forfait Téléphonie de Cogeco requis pour tous les plans interurbains. Limité à une liste de pays prédéterminée par Cogeco. Les minutes additionnelles seront facturées en sus, au tarif régulier à la minute de Cogeco alors en vigueur, pour le restant du mois. Voir les détails. Des frais de 0,95 $ par appel pour l’utilisation de l’assistance-annuaire (411) peuvent être applicables selon le forfait Téléphonie. Des frais de 0,95 $ par appel pour l’utilisation de l’assistance-annuaire (411) peuvent être applicables selon le forfait Téléphonie.

À partir du 30 novembre 2023, la population canadienne aura la possibilité d’appeler le 9-8-8, un nouveau numéro à trois chiffres pour obtenir de l’aide en santé mentale et en prévention du suicide. Le 9-8-8 sera gratuit pour toute personne qui songe au suicide, qui vit une détresse émotionnelle ou qui s’inquiète pour quelqu’un qu’elle connaît.